Le site www. actia-docs.eu a pour finalité de présenter les résultats des travaux techniques et scientifiques des Instituts techniques du réseau Actia. Il est réalisé avec le soutien financier du ministère chargé de l’Agro-alimentaire.

ÉDITEUR DU SITE
Association de coordination technique pour l’industrie agro-alimentaire (Actia)
Association loi de 1901 modifiée
Siège : 149 rue de Bercy, 75595 Paris cedex 12
Téléphone : 33 (0)1 81 72 16 42
Adresse électronique : actia@actia-asso.eu

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Didier Majou
Téléphone : 33 (0)1 81 72 16 43
Adresse électronique : actia@actia-asso.eu

HÉBERGEMENT
Nexeto

CONCEPTION GRAPHIQUE
Anne-Lise Dermenghem (Actia)
Téléphone : 33 (0)1 81 72 16 44
Adresse électronique : a.dermenghem@actia-asso.eu

RÉALISATION
Nexeto
2 rue Jacques-Yves-Cousteau
85000 La Roche-sur-Yon
contact@groupeadinfo.com

AVERTISSEMENT
L’accès au contenu du site www.actia-docs.eu implique votre adhésion préalable aux conditions ci-après.

1] L’accès au site vous confère un droit d’usage privé incessible et non exclusif aux informations de ce site aux seules fins de votre usage interne et personnel ; tout usage commercial ou publicitaire du site étant prohibé.

L’Actia est en droit, à son entière discrétion, d’ajouter, supprimer ou modifier à tout moment tout ou partie des informations incluses dans le site.
Rien de ce qui est contenu dans les présentes ne pourra être réputé concéder au visiteur ou à l’utilisateur du site une quelconque licence ou droit en vue de l’utilisation d’un des éléments édités sur le site.
L’utilisation du site s’effectue entièrement aux propres risques de l’utilisateur. Les informations figurant sur le site sont données en l’état, à titre uniquement informatif, sans garantie d’exactitude, d’exhaustivité de résultat ou autre, ni responsabilité d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris et sans limitation, pour ce qui concerne la valeur marchande ou l’adéquation à des buts particuliers ou autres.

2] L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, infographies, logotypes, marques appellations commerciales et autres indications d’origine, constitue des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle.
Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayants droit et/ou sans l’autorisation préalable écrite de l’Actia est illicite ; étant rappelé que l’utilisateur n’acquiert aucun droit de propriété en imprimant ou en téléchargeant quelque partie que ce soit des informations ou en faisant usage des fonctionnalités du site.
La copie ou la reproduction d’un des éléments édités peut donc constituer une contrefaçon, une atteinte aux droits d’auteur, un acte de parasitisme ou de diffamation ; de même, la mise en place de liens hypertextes vers des pages ou des documents du site sans l’autorisation préalable et écrite de l’Actia.

3] Pour les données à caractère personnel apparaissant sur le site, il appartient à l’internaute d’en faire un usage conforme à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (Cnil). Il est rappelé en particulier que la capture des écrans pour reconstitution et enrichissement d’une base de données nominatives est interdite.

Tout manquement du visiteur ou de l’utilisateur à l’une des prescriptions ci-dessus engage sa responsabilité civile et/ou pénale.

DONNÉES PERSONNELLES
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004) les utilisateurs bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent.
Pour exercer ce droit, il suffit d’en faire la demande en nous écrivant par :
– courriel : actia@actia-asso.eu
– courrier postal : 149 rue de Bercy, 75595 Paris cedex 12

Votre correspondante est Madame Anne-Lise Dermenghem.

Merci d’indiquer votre nom ou raison sociale, vos coordonnées physiques et/ou électroniques.
La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de votre demande.